SIRIUSSHIFT
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Projet de document. Rédigé par une intelligence artificielle pour Sirius Shift. Ceci n’est pas un conseil juridique.
À faire relire par ChatGPT, Claude et, avant toute souscription d’un client payant, par un avocat.
Les mentions entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être remplies par le propriétaire.

Mentions légales

Dernière mise à jour : 21 novembre 2026.

Ces mentions sont établies conformément à l’article 1-1, I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Le site et le service Sirius Shift (ci-après le « Service ») sont accessibles notamment à l’adresse actuelle https://sirius-web-production.up.railway.app (l’ancienne adresse sirius-shift-lejournalde20h-3083.vercel.app renvoie vers celle-ci) et, le cas échéant, à l’adresse définitive [À COMPLÉTER : nom de domaine définitif].

1. Éditeur

Le Service est édité par :

  • Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique, par exemple SAS, SARL, entreprise individuelle]
  • Capital social : [À COMPLÉTER : capital social, ou « sans objet » si entreprise individuelle]
  • Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
  • Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET]
  • RCS : [À COMPLÉTER : RCS et ville, ou « sans objet »]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA, ou « non applicable »]
  • E-mail de contact : [À COMPLÉTER : e-mail de contact]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom, nom et qualité, par exemple président ou gérant].

2. Hébergeur

L’application et sa base de données sont hébergées par :

Railway Corporation 548 Market St PMB 68956, San Francisco, Californie 94104, États-Unis Site : https://railway.com — contact : privacy@railway.com Téléphone de l’hébergeur : [À COMPLÉTER : Railway ne publie pas de numéro de téléphone sur son site ; à obtenir auprès de Railway ou dans le contrat].

Les serveurs utilisés sont situés dans l’Union européenne : région EU West : Amsterdam, Pays-Bas (identifiant Railway europe-west4-drams3a, relevé le 21/11/2026). Railway Corporation est une société américaine : voir la partie « Transferts hors de l’Union européenne » de la politique de confidentialité.

Stockage des données (article 1-1, I, 5° de la LCEN) : les données du Service et ses sauvegardes chiffrées sont stockées par Railway Corporation (coordonnées ci-dessus) ; les sauvegardes sont placées dans un stockage objet Railway exploité par Tigris Data, Inc., région EU West : Amsterdam, Pays-Bas. Les e-mails sont envoyés par Plus Five Five, Inc. (« Resend »), 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis.

3. Objet du Service

Sirius Shift est un logiciel en ligne (SaaS) destiné aux agences de sécurité privée établies en France. Il permet notamment de gérer le planning des agents, le pointage, les documents professionnels, les feuilles d’heures, et, selon l’offre, la facturation et la main courante.

Le Service s’adresse à des professionnels (B2B). Les conditions d’utilisation et de vente figurent dans les CGV / CGU. Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site et du Service (textes, graphismes, logo et icône, structure, codes, bases de données, charte visuelle, marque « Sirius Shift ») sont la propriété de l’éditeur, ou font l’objet d’une licence qui lui a été concédée. Toute reproduction, représentation ou adaptation non autorisée est interdite.

Les données que le client saisit ou importe dans le Service (planning, fiches agents, main courante, factures, documents, etc.) restent la propriété du client, ou des titulaires de droits concernés. Sirius Shift n’acquiert sur ces données qu’une licence limitée, nécessaire à la fourniture du Service.

Éléments de tiers constatés dans le code le 21 novembre 2026 :

  • Le dossier public/ ne contient aucune image, icône ou visuel de banque tierce : seulement une page de démonstration (HTML, CSS et JavaScript). L’icône du Service (app/icon.svg) est un graphisme propre au projet.
  • Les polices Space Grotesk (Florian Karsten) et JetBrains Mono (JetBrains) sont hébergées sur le Service. Elles sont disponibles sous la licence SIL Open Font License 1.1. Les polices de secours du système (-apple-system, BlinkMacSystemFont, Segoe UI, polices monospace du système) ne sont pas servies par Sirius Shift.

Si d’autres visuels, icônes ou polices de tiers sont ajoutés plus tard, ils seront crédités ici avec leur licence.

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits ou poser une question : [À COMPLÉTER : e-mail données personnelles].

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, https://www.cnil.fr.

6. Cookies

Le Service utilise un cookie technique indispensable à la connexion (sirius_session), pour maintenir votre session de façon sécurisée. Il n’est pas utilisé à des fins publicitaires. Une simple marque sirius-splash est aussi gardée dans la mémoire de session du navigateur pour ne pas rejouer l’animation d’ouverture ; elle ne contient aucun identifiant et disparaît à la fermeture de l’onglet. Aucun outil de mesure d’audience n’est installé à la date de ce projet de document. Tant que seul ce cookie indispensable est utilisé, aucun bandeau de consentement n’est requis. Si des cookies non essentiels sont ajoutés, cette page et la politique de confidentialité seront mises à jour, et un bandeau de consentement sera mis en place lorsque la loi l’exige.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français.

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